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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00

… (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5

Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.30

Whiskies

Classification opinions

… 1. Whiskies de malt et whiskies de grain présentant un titre alcoométrique volumique d'environ 60 % vol, utilisés comme matières premières dans la fabrication du whisky vendu en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90

Parties

Classification opinions

… 1. Balais d'essuie-glaces , munis de lames en caoutchouc synthétique ou … universels préassemblés. Ils sont utilisés dans les essuie-glaces électriques des pare-brise des véhicules …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437

… grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. …

Explanatory notes

… grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. 8437.10 - Machines pour le nettoyage, le triage ou … secs 8437.80 - Autres machines et appareils 8437.90 - Parties I.‑ MACHINES POUR LE NETTOYAGE, LE TRIAGE OU LE …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10

Chaudières

Classification opinions

… 1. Chaudières électriques pour le chauffage central, en acier, isolées à l'aide de mousse de polyuréthanne rigide, … d'eau chaude sanitaire. Leur puissance, ajustable, varie de 5,6 à 24°kW ou de 28,8 à 259,2°kW selon les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

… faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. …

Explanatory notes

… faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers , à main. 8201.10 ‑ Bêches et pelles 8201.30 ‑ … 8201.50 ‑ Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main 8201.60 ‑ Cisailles à haies, sécateurs et …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

… de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. …

Explanatory notes

… de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. … obtenues par addition de café, de thé ou de maté à d'autres matières), y compris les extraits, etc., auxquels on a pu …

Section XIX > Chapitre 93

… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …

Explanatory notes

… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne … métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de … de tout genre conçues pour la guerre terrestre, navale ou aérienne et utilisées ‑ ou susceptibles d'être utilisées ‑ …

Legal note

… et autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note … métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de … ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du …

Section XI > Chapitre 63

… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …

Explanatory notes

… 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui … énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières textiles :             ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;             ‑     couvertures;             ‑     …

Legal note

… produits des Chapitres 56 à 62;        b)   les articles de friperie du n° 63.09. 3.‑  Le n° 63.09 ne comprend que les … énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières textiles :             ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;             ‑     couvertures;             ‑     …

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