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Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.90

Classification opinions

… 1. Chevalet de table muni d'un tiroir en vue de ranger du …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90

Classification opinions

… des ouvraisons complémentaires précises et importantes avant de devenir des voiles finis à assembler aux jantes …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00

Classification opinions

… à l'oeil nu. La couche d'aluminium est obtenue par vaporisation sous vide d'aluminium fondu sur l'une des faces …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20

Classification opinions

… en longueur indéterminée, constitués par un fil d'acier galvanisé, de section circulaire, enroulé en spirales …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.50

Classification opinions

… à partir de fruits frais découpés en moitiés, blanchis à la vapeur, immergés dans un sirop de sucre contenant de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12

Classification opinions

… ») d’une densité de 800 à 860 kg/m3, d’une épaisseur qui varie entre 3 et 4 mm (avec une tolérance de +/- 0,2 mm) et …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39

Classification opinions

… 1. Sac à couette (« Quilt bag ») constitué d’une face avant en polyéthylène transparent (0,10 mm d’épaisseur), les …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les …

Legal note

… par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… (delta-9-THC) , obtenu à partir de plantes Cannabis sativa L . Il n’est pas destiné à traiter une quelconque …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… à travers une fente de forme géométrique fermée (arrondie, ovale ou annulaire), durcies par des procédés chimiques ou …

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