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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.57
… Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.31
… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.10
… et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107 > 7107.00
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. …
Explanatory notes
… à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. La présente position comprend … ici lorsqu'elles ont été surbrodées. A la différence de la plupart des broderies du n° 58.10 , le tissu de fond … recouvrir les murs ou le mobilier et sont fabriquées le plus fréquemment avec de la soie, de la laine, des fibres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. …
Explanatory notes
… appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. 8404.10 - … gaz résiduels du foyer. Ces appareils sont constitués, le plus souvent, par une vaste capacité en tôle dans laquelle … présente position. Les tubes et tuyaux en métal, cintrés, pliés ou recourbés mais non autrement travaillés, présentés …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le …
Explanatory notes
… dressées (mise en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le … non dressées ni tournurées, en feutre . Les matières les plus couramment employées pour la fabrication des cloches de … bords forment un tronc de cône et ne s'étalent pas dans le plan de la table (pour de plus amples précisions concernant …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.30
… radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou …