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Section XVIII > Chapitre 91

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… 9114.40 ‑ Platines et ponts 9114.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les parties d'appareils d'horlogerie du …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… certaines marchandises, par exemple les ouvrages en verre (glaces, etc.).       g)   Les remorques rail‑route … voitures à caisse isotherme destinées à la vente des glaces. 7)   Les charrettes à bras de tous types pour le …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Explanatory notes

… et suivant un rapport de transformation préétabli ou réglable, un système de courants alternatifs en un autre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Explanatory notes

… pour la mise à la terre. 2)   Les prises à contact glissant , telles que les balais pour machines génératrices …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

… de colle, sans produit toxique), les bandes enduites de glu arboricole (même sans produit toxique), les papiers …

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