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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… avoir un effet prophylactique et thérapeutique. Adoption : 1982 … 2. « Pin's » ou épinglettes consistant en des plaques … ou des textes imprimés (slogans, par exemple). Adoption : 1998

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

Classification opinions

… cellulaires. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1961 … 2. Polyols ayant les caractères de produits … cellulaires. Application des RGI 1 et 6   Adoption : 1961

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… publicitaires, de motifs décoratifs, etc. Adoption : 1963 + 1977

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10

Classification opinions

… flotteur en liège qu'elle recouvre entièrement. Adoption : 1957 … 2. Cordons plombés, destinés à être incorporés à des … sur toute la longueur et espacés de 2 mm. Adoption : 1957

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99

Classification opinions

… de la peau (pulvérisation, hydromassages, etc.). Adoption : 1967 … 2. Vaseline pure présentée pour la vente au détail … est utilisée comme démaquillant pour les yeux. Adoption : 1994

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… les fils cassés sur les machines textiles. Adoption : 1964 … 2. Pinces à agrafer des boîtes en carton, en métal … deux branches articulées dont elle est munie. Adoption : 1971

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… tirer d'autres véhicules, engins ou charges. Adoption : 1966 … 2. Tracteurs « nus » à chenilles comportant certains … de tracteur au sens de la Note 2 du Ch. 87. Adoption : 1966

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… propriétés thérapeutiques ou prophylactiques. Adoption : 1990 … 2. Préparation anti-plaque sous forme liquide … dents avec une brosse à dents et un dentifrice. Adoption : 1993

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10

Classification opinions

… un réseau cristallin de motifs répétitifs. Adoption : 1995 … 2. Aluminosilicates de sodium de synthèse , amorphes … par un rapport constant entre les éléments. Adoption : 1995

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00

Classification opinions

… au cours du lavage et du brossage des racines. Adoption : 1969 … 2. Résidu provenant du nettoyage, avant extraction de … à être utilisé dans l'alimentation des animaux. Adoption : 1969

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