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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. …
Explanatory notes
… en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format(+). - … - - Autres Les substances inorganiques autres que le kaolin utilisées couramment pour le couchage sont, notamment, le … présentés en bandes ou en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. Découpés suivant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les …
Explanatory notes
… en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les … présentés en bandes ou en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. Découpés suivant … ou les deux faces ont été entièrement ou partiellement couchées ou enduites de matières autres que le kaolin ou …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et …
Explanatory notes
… 73.02 ‑ Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre‑rails et … de voies ferrées, quelle que soit leur destination réelle (pour transporteurs aériens, appareils de levage, … spéciaux utilisés pour les voies à forte pente. Elles sont composées en particulier de deux montants dans lesquels sont …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut …