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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, …
Explanatory notes
… 70.03 - Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, … On y range notamment : A) Le verre à glace brut qui, en raison de sa surface sablée ou rugueuse présente … notamment les verres opaques, dont l'aspect rappelle celui du marbre, de l'albâtre ou de la porcelaine. Ils sont …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière …
Explanatory notes
… cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière … position. Les fils textiles armés de fils de métal, qui sont tous classés ici, se différencient des filés … est habituellement plus gros et joue seulement le rôle de produit de renforcement et non de garniture. Relèvent …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. …
Explanatory notes
… réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines … pour le revêtement intérieur des fours) constituées par des produits réfractaires tels que terre de chamotte, terre de … a) Les matières réfractaires dites « plastiques » , qui sont des produits commercialisés sous forme d'une masse …Section XIII
… PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …
Explanatory notes
… PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.12 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … que ceux décrits au n° 72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La présente position ne comprend pas les feuillards isolés pour l’électricité ( n° 85.44 ). ° ° ° …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état …
Explanatory notes
… 07.04 ‑ Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état … brocolis 0704.20 ‑ Choux de Bruxelles 0704.90 ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés de la présente position … les choux frisés et autres produits du genre Brassica à feuilles ainsi que les choux à jets et les choux-raves . …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4001.10 - Latex de caoutchouc naturel, … . On entend par latex de caoutchouc naturel , le liquide sécrété par certaines espèces végétales dites …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.10
… crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.72
… Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits …