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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.8 > 0307.83
… Ormeaux (Haliotis spp.) congelés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.8 > 0307.87
… Autres ormeaux (Haliotis spp.) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713 > 8713.10
… Sans mécanisme de propulsion …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.26
… Attractions de parcs aquatiques …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10
… Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice …
Classification opinions
… pour la fabrication de carcasses de pneumatiques Adoption : 1965 …Section XXI
… OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE …
Explanatory notes
… Section XXI OBJETS D’ART, DE COLLECTION OU D’ANTIQUITE …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
Classification opinions
… 1. Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un … de tissu, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … 2. Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un …Section IV > Chapitre 16
Explanatory notes
… préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de … ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 correspondant au composant qui …Legal note
… préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de … ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 correspondant au composant qui …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809
… Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. …
Explanatory notes
… 68.09 - Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. - Planches , … en mélanges tels que le stuc (plâtre gâché avec une solution de colle forte qui, une fois moulé, a souvent … de la présente position : a) Les bandes plâtrées pour la réduction des fractures, conditionnées pour la vente au …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.10
… Urée, même en solution aqueuse …