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Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… en bonneterie ( autres que les parties d'articles du n° 62.12 ). La présente position couvre notamment : 1)    Les … en bonneterie ( n° 61.11 ). b)     Les articles du n° 62.12 et leurs parties. c)     Les ceintures …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De maïs 2302.30 ‑ De froment 2302.40 ‑ D'autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Explanatory notes

… , selon le cas). c)    Les essoreuses centrifuges ( n° 84.21 ). d)    Les machines du n° 84.44 . e)    Les machines et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… non travaillé optiquement.               ‑ Objectifs : 9002.11 ‑ ‑  Pour appareils de prise de vues, pour … ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction 9002.19 ‑ ‑ Autres 9002.20 ‑ Filtres 9002.90 ‑ Autres …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… et véhicules sous-orbitaux.               - Hélicoptères : 8802.11 - - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg 8802.12 - - D'un poids à vide excédant 2.000 kg 8802.20 - …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées : 4302.11 ‑ ‑ De visons 4302.19 ‑ ‑ Autres 4302.20 ‑ Têtes, queues, pattes et autres …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532

Explanatory notes

… électriques, fixes, variables ou ajustables (+) . 8532.10 ‑ Condensateurs fixes conçus pour les réseaux …               ‑ Autres condensateurs fixes : 8532 .21 ‑ ‑ Au tantale 8532 .22 ‑ ‑ Electrolytiques à l'aluminium …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… bois plaqués et bois stratifiés similaires (+). 4412.10 - En bambou               - Autres bois … ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 4412.10, 4412.31, 4412.33, 4412.34 et 4412.39 Le bois …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… (SBR); caoutchouc styrène‑butadiène carboxylé (XSBR) : 4002.11 - - Latex 4002.19 - - Autres 4002.20 - Caoutchouc butadiène (BR) …

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