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Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… une quantité d'argile suffisante (mais généralement inférieure à 20 %) pour permettre au produit obtenu de faire … diffère, cependant, du ciment naturel en ce qu'elle renferme encore une quantité appréciable de chaux non …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… ou être munis d'une armature métallique (être, par exemple, renforcés au moyen d'une spirale de fil métallique). Ils … Les tubes et tuyaux à paroi en caoutchouc vulcanisé renforcés d'une armature interne en matières textiles ou …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… carbonate de magnésium, sable ou amiante, et quelquefois renforcés d'une légère armature métallique. Ces produits se … Les articles de la présente position ne doivent pas être confondus avec les panneaux de particules du n° 44.10 ni …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… de théâtre, un débarras, etc. Les rideaux peuvent être confectionnés en tissus légers ou épais. 2)    Les stores … étoffes de longueur indéterminée ayant subi un travail de confection suffisamment caractéristique pour qu'il ne fasse …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… pour femmes ou fillettes et exclus de la présente position conformément aux dispositions de la Note 4 du présent … et maillots de corps ( n° 61.09 ). b)    Les vêtements confectionnés en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… et les bocaux pour magasins et vitrines (pharmacies, confiseries, etc.). 7)    Enfin, d'autres articles, tels que manches de couteaux et de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… découpés de toutes formes par unités, sans autre travail de confection. Les étiquettes, écussons et articles similaires brodés relèvent du n° 58.10 , ceux qui sont confectionnés autrement que par découpage, des n°s 61.17 , …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… La présente position a trait à des ouvrages destinés à renfermer de l'argent, des bijoux, des valeurs, des actes, … sont en acier allié très résistant ou bien en tôle d'acier renforcée de béton armé, par exemple), généralement à double …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… orange; son odeur est forte, pénétrante et agréable. Il renferme un principe colorant peu stable. Il est employé comme assaisonnement et aussi dans la confiserie ou en médecine. c)    Le curcuma ( Curcuma longa …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… etc. Les décalcomanies destinées à l'amusement des enfants sont également comprises dans cette position, de … Les articles de la présente position ne doivent pas être confondus avec les vitrauphanies, qui sont classées aux n ° …

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