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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles …
Explanatory notes
… 09.01 ‑ Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles … est récolté sur l'arbuste; en parches ou grains revêtus de leur pellicule jaunâtre; en fèves ou graines dépouillées de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de … analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le …
Classification opinions
… plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments composant la courroie étant fixés …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.20
… Sucre et sirop d'érable …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.60
… Moules pour les matières minérales …
Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.14
… Ethylène, propylène, butylène et butadiène …
Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres …
Explanatory notes
… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques et papier dit « cristal » et autres … imperméable aux corps gras et, dans une large mesure, à l'eau et aux gaz. Les qualités les plus lourdes et les plus …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et … ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… 96.16 ‑ Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à … produits de toilette. La présente position couvre : 1) Les vaporisateurs à parfum, brillantine, etc., pour la … verre, matières plastiques, métal ou autres matières, sur lequel est vissée la monture; cette dernière comporte une …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour …