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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 75 > Position 7508 > 7508.10
… Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8104 > 8104.1 > 8104.11
… Contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.1
… Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.4 > 8480.41
… Pour le moulage par injection ou par compression …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.7 > 8480.71
… Pour le moulage par injection ou par compression …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du …
Explanatory notes
… 84.65 - Machines outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du … les matières plastiques ( n° 84.77 ), les machines à agglomérer ou à mouler des particules ou des fibres de bois … de modifier mécaniquement la forme d'une pièce en agissant sur sa texture. 7) Les machines à assembler . …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …
Explanatory notes
… la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). … suivantes d'articles, dont la plupart sont obtenus par pressage ou soufflage dans des moules : 1) La verrerie de … d'ouvrages en verre, remarque étant faite que s'il s'agit d'une association avec des métaux précieux ou des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau …
Explanatory notes
… (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau … B. - CHAUDIERES DITES « A EAU SURCHAUFFEE » Il s'agit ici de chaudières à l'intérieur desquelles l'eau est … de chauffage de grands ensembles immobiliers ou d'agglomérations urbaines. Dans ce dernier cas, le chauffage …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …