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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.20
… Fromages râpés ou en poudre, de tous types …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, …
Explanatory notes
… utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, … etc. Tel est notamment le cas pour les écorces d'agrumes ( n° 08.14 ), la girofle, la vanille, les graines … Chenopode ( Chenopodium ) : graines. Chiendent officinal ( Agropyrum repens ) : racines. Coca ( Erythroxylon coca, E. …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et …
Explanatory notes
… articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et … sur ou attachés à des colliers positionneurs extérieurs, agrafes ou autres dispositifs de montage. 4) Les leurres ( autres que les appeaux de tous …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; …
Explanatory notes
… gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; … ( n ° 85.16 ), etc. C.- HOTTES ASPIRANTES A EXTRACTION OU A RECYCLAGE A VENTILATEUR INCORPORE, MEME FILTRANTES Le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du …
Explanatory notes
… 84.65 - Machines outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du … les matières plastiques ( n° 84.77 ), les machines à agglomérer ou à mouler des particules ou des fibres de bois … de modifier mécaniquement la forme d'une pièce en agissant sur sa texture. 7) Les machines à assembler . …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …
Explanatory notes
… la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). … suivantes d'articles, dont la plupart sont obtenus par pressage ou soufflage dans des moules : 1) La verrerie de … d'ouvrages en verre, remarque étant faite que s'il s'agit d'une association avec des métaux précieux ou des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau …