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Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… pour la fabrication des tubes sans soudure en acier. Ils se distinguent des barres non seulement par les … mais aussi par le fait qu'ils sont livrés généralement en longueur de 1 à 2 mètres et que leurs extrémités sont le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461

Explanatory notes

… mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n°  82.05 , ainsi que des … fixe et sont employées pour l'usinage de pièces de grande longueur (rails, par exemple). Certaines raboteuses peuvent … fonctionnant à la manière de tours parallèles. Elles se distinguent cependant de ces derniers par le fait que leur …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… classés dans la présente position les feuilles, plaques, baguettes, morceaux ou pièces d’ivoire, d’os, d’écaille de … est le cas des simples rondelles ou disques, des plaques ou baguettes pour incrustation, des plaquettes destinées à la …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211

Explanatory notes

… Erythroxylon coca, E. truxillense ) : feuilles. Cocillana ( Guarea rusbyi ) : écorces. Coings  : pépins. Colchique ( … ( Fumaria officinalis ) : feuilles et fleurs. Gaïac ( Guajacum officinalis, sanctum ) : bois. Galanga ( Alpinia … ( Caryophyllus aromaticus ) : écorces et feuilles. Guimauve ( Althaea officinalis ) : racines, fleurs et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… ou moins rectangulaire. Elle couvre également les traverses d'aiguillage qui sont plus longues et les traverses de pont, plus larges, plus épaisses et habituellement plus longues que les traverses ordinaires. Ces traverses peuvent …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… section constante, avec un seul creux fermé, sur toute leur longueur et dont les profils extérieur et intérieur ont la … ou rectangulaire. Ils peuvent, en outre, être de section triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière. On considère également comme tubes et tuyaux les …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… n° 93.03               ‑ Autres : 9305.91 - - Des armes de guerre du n° 93.01 9305.99 - - Autres Parmi les parties et … de couche, sûretés, barillets (de revolvers), hausses, guidons, magasins ou chargeurs. 3)    Les protège‑crosses, … dans d'autres positions de la Nomenclature tels que les baguettes, écouvillons et autres articles de nettoyage des …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… ). b)    Les pièces de tissus qui comportent, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçues pour … position sont obtenues par insertion, à l'aide d'un système d'aiguilles et de crochets, de fils textiles dans un … du sol. Par ailleurs, ces produits peuvent être distingués des étoffes de bonneterie du genre éponge par …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… En général, ces barres, dites marchandes, peuvent être distinguées des autres produits laminés, forgés ou étirés … Les barres sont le plus fréquemment présentées en grandes longueurs droites ou en bottes ployées ou en fardeaux. Les … haute température. 2)    L'application d'enduits grossiers (rugueux) destinés à protéger les produits contre la rouille …