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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …
Explanatory notes
… 82.12 ‑ Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). 8212.10 ‑ … en bandes , également reprises ici, on désigne les feuillards d'acier de longueur indéterminée, perforés, trempés ou non, pour la …Section I > Chapitre 4 > Position 0407
… Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. …
Explanatory notes
… 04.07 ‑ Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. ‑ Œufs fertilisés destinés à l’incubation : 0407.11 - ‑ De …Section V > Chapitre 26 > Position 2612
… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 2612.10 ‑ Minerais d'uranium et leurs concentrés 2612.20 ‑ Minerais de thorium et leurs … d'uranium obtenus par des traitements autres que ceux normalement pratiqués en vue d'une utilisation …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion …
Explanatory notes
… 85.01 ‑ Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion … sous la forme d'un mouvement rotatif. Il en existe de nombreux types, dont les caractéristiques varient suivant qu'ils …Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
Explanatory notes
… produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse 3006.50 - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, … également les adhésifs pour tissus organiques tels que ceux composés de cyanoacrylate de butyle et d'un colorant; … présentent sous forme de petits bâtons parfois striés, rugueux et de couleur brune. Dans un milieu humide, ils gonflent …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… 29.06 - Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … et diméthylcyclohexanols. Ce sont des composés ayant une odeur caractéristique semblable à celle du camphre. Ils sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.05 … ils se trouvent dans quelques essences volatiles. Parmi eux, on peut citer notamment le géraniol , le linalol , le …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages et cabinets 9112 .90 ‑ … les habitacles (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de régulateurs, pendules, pendulettes, réveils, chronomètres … montres pour véhicules, enregistreurs de présence, horodateurs, horocompteurs, contrôleurs de rondes, compteurs …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …