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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

Explanatory notes

… règle générale, sur le terrain, soit pour l'établissement d'ouvrages cartographiques (terrestres ou hydrographiques), …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… plans, dessins ou textes visés ci‑dessus. Cette position couvre les plans, dessins et croquis industriels, qui ont … (plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs, etc.). Ces ouvrages peuvent être accompagnés de devis, notes techniques … sensibilisé ou des copies au carbone de ces originaux. Les ouvrages cartographiques et les plans topographiques, qui …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… de cheveux qui relèvent du n° 05.01 , la présente position couvre les cheveux remis, ainsi que ceux qui ont été … mèches, nattes, chignons, par exemple) ou d'autres ouvrages. Par cheveux remis , il faut entendre les cheveux … position comprend en outre la laine, les poils (de yack, de chèvre mohair ou du Tibet, par exemple) et d'autres matières …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… Les tubes, tuyaux et profilés creux transformés en éléments d'ouvrages déterminés, qui suivent leur régime propre, par …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… ou de manteaux et les applications. La présente position couvre en outre les cuirs et peaux non épilés, simplement … leur caractère essentiel, par exemple les couvertures et couvre‑pieds, les descentes de lit, les tapis, les poufs non … intérieurement, les sacs à main, les gibecières, les havresacs, les articles à usages techniques (notamment les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… autres que les broderies du n° 58.10. La présente position couvre les produits textiles en pièces constituées par : … utilisés pour la fabrication d'articles de literie ou de couvre‑lits, d'alèses pour matelas, de vêtements isolants, … de table, de dessous de nappe, etc. La présente position ne couvre pas  : a)    Les feuilles de matières plastiques …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… ou grise, quelquefois brune ou rouge. La position couvre également les concassages de pierre ponce (dits … brillants; un aimant approché de la poudre d'émeri se recouvre de nombreuses particules d'oxyde de fer magnétique. …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… fils de papier . 5308.10 ‑ Fils de coco 5308.20 ‑ Fils de chanvre 5308.90 ‑ Autres A)    Fils d'autres fibres textiles … (suivi ou non du retordage ou du câblage) des fibres de chanvre du n° 53.02, des fibres textiles végétales des … générales de la Section XI).         Les fils de chanvre servent aussi bien à la fabrication de tissus que …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… du n°  75.08 par l'absence de crochets de suspension ou d'ouvraisons (perçage, taraudage, par exemple) pour y …

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