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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.03 ‑ Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature . - De … décitex. Les câbles de l'espèce dont la longueur excède 2 m relèvent des n°s 54.02 ou 55.01 . Les fibres synthétiques …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées …
Explanatory notes
… à broder, d'emballeurs, de matelassiers, à voiles, à reliure, de tapissiers, de cordonniers ou alènes avec chas à … ni polies, les poinçons et les passe‑lacets destinés à recevoir un manche. Sont exclus de la présente position : … bourreliers, etc., les poinçons (de tapissiers, de relieurs, de bureau et de magasin, etc.) ( n° 82.05 ). …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les … la construction des fils et câbles électriques; ceux‑ci restent compris ici , même s'ils ont une âme en acier ou en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …
Explanatory notes
… utilisés normalement dans les ménages. Ces appareils sont reconnaissables, selon leur type, à l'aide d'une ou de … volume. Ces caractéristiques doivent être jugées par référence au fait que l'importance de la fonction assurée … satisfaire les besoins ou les exigences des ménages. Sous réserve des exceptions et, le cas échéant, de la limitation …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. - Filets de tilapias ( … etc.) aient été enlevés et que les deux côtés ne soient pas reliés entre eux, par exemple par le dos ou le ventre. … ou d'autres fines arêtes incomplètement éliminées. Relèvent également de ce groupe les filets coupés en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
… Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de …
Explanatory notes
… fixe ou à champ tournant, et d'autre part les appareils de réception, y compris les radiocompas, généralement équipés … cadre orientable. Sont également compris ici les appareils récepteurs de positionnement global par satellite (GPS). … de bord, y compris les radars de ports et les dispositifs répondeurs placés sur les bouées, les balises, etc. pour …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507 > 6507.00
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la …