Système harmonisé
Section II > Chapitre 10 > Position 1008
… Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. …
Explanatory notes
… 10.08 ‑ Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales (+). 1008.10 ‑ Sarrasin … considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. ______________________ …Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
… Poussières, poudres et paillettes, de zinc. …
Explanatory notes
… 79.03 ‑ Poussières, poudres et paillettes de zinc. 7903.10 ‑ Poussières de zinc 7903.90 … portées à ébullition. Ces produits ne doivent pas être confondus avec les poussières de zinc de carneau ou les … de couleurs métalliques, comme réducteurs chimiques, etc. Sont en outre exclues de cette position : a) Les …Section XV > Chapitre 80 > Position 8003
… Barres, profilés et fils, en étain. …
Explanatory notes
… 80.03 ‑ Barres , profilés et fils, en étain. Les produits visés à la présente position et définis … pas les baguettes en étain simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n° 80.01 …Section I > Chapitre 1 > Position 0101
… Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. …
Explanatory notes
… 01.01 ‑ Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants (+). - Chevaux : … Anes 0101.90 ‑ Autres Cette position comprend les chevaux (étalons, hongres, juments, poulains et poneys), les ânes, … considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003 > 5003.00
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.3
… Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.10
… Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des …
Explanatory notes
… 84.37 ‑ Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes … légumes secs, grains de semences fourragères, potagères, etc.) ou à améliorer leur qualité par des ventilations et … l’élimination des impuretés, des graines parasites ou étrangères, des grains cassés et, parfois, en outre, la …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris … de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. …
Explanatory notes
… 35.06 ‑ Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris … métalliques, des boîtes de carton, des sacs de papier, etc.; ils peuvent même consister, par exemple, en une simple … exemple), leur classement dans la présente position ne peut être envisagé que si leur emballage de vente au détail …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …