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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… toutes pièces (fixes, sur roues, sur chenilles, etc.), telles que canons (de montagne, de campagne, … longs ou courts, canons antiaériens, canons antichars, etc.), obusiers, mortiers, etc.         Appartiennent à ce groupe ‑ et non au Chapitre …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… d’orfèvrerie (aiguières, coupes, flambeaux, vaisselle, etc.) 7)    Les vitraux. 8)    Les lustres et luminaires. … bonbonnières, tabatières, râpes à tabac, écrins, éventails, etc.). 11)  Les instruments de musique. 12)  Les articles … par exemple). Les tapisseries, cuirs, étoffes anciennes, etc., peuvent également avoir été remontés sur des bois …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… hydrogène, acétylène, anhydride carbonique, gaz butane, etc.). Certains, de forme généralement cylindrique (tubes ou … que soupapes, robinets, manomètres, indicateurs de niveau, etc. Certains d'entre eux ‑ ceux qui sont destinés à … poreuse inerte (kieselguhr, charbon de bois, amiante, etc.) avec un liant (ciment, par exemple) parfois imbibé …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… coutellerie, ainsi que les cuillers, louches, fourchettes, etc. ( n°s 82.11 à 82.15 ). d)    Les objets d'ornement du … de chauffage, cuisson, torréfaction, distillation, etc. et appareils similaires de laboratoire, du n° 84.19 et … autres appareils spécialisés de chauffage,  cuisson, etc., à usage non domestique. f)    Les appareils à usage …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… est en général constitué par des oxydes, carbures, borures, etc. Le composant métallique est constitué par un métal tel … . 3)    De carbures de zirconium, de chrome, de tungstène, etc., mélangés avec du cobalt, du nickel ou du niobium. … pour la fabrication de roulements, de garnitures de freins, etc. Sont exclus de la présente position : a)    Les cermets …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… l'industrie automobile, des appareils et articles ménagers, etc., des gaines pour fils et câbles, des couvercles de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… voilettes confectionnées pour chapeaux de femmes, etc.). Les bords de ces divers articles sont généralement … bordés ou arrêtés ( n° 58.10 ). c)    Les châles, écharpes, etc. en bonneterie ( n° 61.17 ). d)    Les foulards (ou … écharpes d'uniformes (de maires, de dignitaires d'ordres, etc.) ( n° 62.17 ). …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… forgées), les gardes, coquilles, manches et poignées, etc., ainsi que les fourreaux pour sabres, épées, baïonnettes, etc. Sont exclus de la présente position : a)    Les … textiles ( n° 62.17 ) pour le port des sabres, baïonnettes, etc., ainsi que les dragonnes ( n°s 42.05 ou 63.07 , …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… dans un étui en cuir, en tissu, en matières plastiques, etc., contenant, par exemple, des boîtes en matière … dans un étui en cuir, en tissu, en matières plastiques, etc., contenant, par exemple, des ciseaux, un mètre, un … plastiques, en carton recouvert de matière plastique, etc., contenant, par exemple, des brosses, une boîte ou un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418