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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie …
Explanatory notes
… X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes , même à usage médical, … fondamental de ces appareils est le bloc radiogène où sont logés le ou les tubes générateurs de rayons X. Ce …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de …
Explanatory notes
… 90.18 ‑ Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art … communs ( n°s 73.24, 74.18, 76.15 , notamment). f) Les outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures … scies, burins, gouges, pinces, spatules, etc.) ou des ouvrages de coutellerie (ciseaux, couteaux, cisailles, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse …
Explanatory notes
… 90.29 ‑ Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de … par exemple le contrôle du travail effectué par plusieurs ouvriers sur la même machine. Se rattachent à ce …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à …
Explanatory notes
… 84.14 ‑ Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et … 8414.40 - Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables - Ventilateurs : 8414.51 … éléments tournants, aubes et ailettes. * * * Sont en outre exclus de cette position : a) Les turbines de gaz …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58. …
Explanatory notes
… d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que … ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de …
Explanatory notes
… 73.17 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou … de ceux avec tête en cuivre. La présente position couvre : A) Les pointes, clous et articles similaires de … telles que les pointes ou dents de cardes, de sérans, d'ouvreuses et similaires. Les pointes, clous et autres …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du … y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. …
Explanatory notes
… 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du … n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. …
Explanatory notes
… travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du … de balle florale pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraisons postérieurement au battage ( n° 10.04 ). 3) … totalité du péricarpe a été enlevée, et qui ont subi, en outre, une opération destinée à les arrondir aux deux bouts. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, …
Explanatory notes
… cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, … ou en forme de tonneau, qui ne constituent pas des ouvrages de tonnellerie, notamment ceux pour le transport … peuvent être présentés sans couvercle (emballages ouverts). Ils peuvent, d'autre part, être présentés non …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques …