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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). - … ou petit granit et doivent ces dernières appellations à l'apparence de leur cassure, assez semblable à celle du … . Sous le terme d' albâtre , sont visés ici aussi bien l'albâtre gypseux ou alabastrite , qui est généralement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à … photosensible (ordinairement des métaux alcalins); sous l'action de la lumière, cette couche émet des électrons qui …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. …
Explanatory notes
… présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas … en traitant les phosphates de calcium naturels par de l'acide nitrique, puis, après séparation par refroidissement … de calcium formé, en neutralisant la solution par de l'ammoniaque, en l'additionnant de sels de potassium, enfin …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées …
Explanatory notes
… ‑ Mé c anismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à … à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en …
Explanatory notes
… 68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à … (courantes ou gisantes), les meules à défibrer le bois, l'amiante, etc., les meules de broyeurs pour la fabrication …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, …