Explanatory notes
… n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14; d) les … dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer … compris dans le présent Chapitre. Outre les exclusions spécifiées ci‑après dans les Notes explicatives de chacune …Legal note
… n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14; d) les … Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer …