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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… ainsi que de 3 thermistances à coefficient de température négatif (CTN). Ce module est utilisé dans les véhicules … un port de communication. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 9032.89/2. Adoption : 2022 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29

Classification opinions

… aux transistors en antiparallèle afin d'éviter tout dégât que pourrait occasionner le retour de courant lorsque … au transistor en antiparallèle, afin d'éviter tout dégât que pourrait occasionner le retour du courant lorsque …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… largeur excédant 15 cm, enduit sur une face d'un produit organique sensible à la chaleur (thermosensible) qui noircit … n'excédant pas 15 cm, enduit sur une face d'un produit organique sensible à la chaleur (thermosensible) qui noircit …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… L'intérieur du véhicule est soigné (sièges et banquettes garnis de tissu avec appuis-tête, panneaux intérieurs … L'intérieur du véhicule est soigné (sièges et banquettes garnis de tissu avec appuis-tête, panneaux intérieurs …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… 4 de la Section XVI et de la Note 3 du Chapitre 90. Voir également l'Avis 9027.30/2. Adoption : 1998 … 2. … Section XVI et de la Note 6 E) du Chapitre 84) et 6.   Voir également l’Avis 9027.30/1 Adoption : 1998 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… utilisé pour tous types de travaux y compris l'entretien de gazon et de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8704.60/1 Adoption : 2009 … 4. Véhicule à …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… de l’huile essentielle d’orange et un agent colorant. Voir également les Avis 2106.90/7 et 2205.10/2. Adoption : 1987 … … (gonflés jusqu’à un diamètre de 2 cm), enrobés d’une couche inégale de caramel, d’une teneur en sucre de 53,4 % en poids …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… de greffon osseux , sous forme de granulés, recommandé pour garnir les défauts osseux et pour l’augmentation osseuse en … que d’hydroxyapatite, qui est un composé de nature inorganique appartenant au groupe des orthophosphates de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19

Classification opinions

… d'or, émises par un Etat mais n'ayant jamais eu cours légal dans le pays d'émission. Adoption : 1969 …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22

Classification opinions

… empaillé , avec support. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. …