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Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Oxygène                          Autres éléments, chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les … matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que :           1)   … thermique de l'alliage. 3)    Les alliages nickel‑cuivre qui, outre leur résistance à la corrosion, possèdent …

Legal note

… Oxygène                          Autres éléments, chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les … matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que :           1)   …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… 4.‑  Entrent également dans le n° 49.01 :        a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de … complément de celui‑ci;        c)   les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, …

Legal note

… 4.‑  Entrent également dans le n° 49.01 :        a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de … complément de celui‑ci;        c)   les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… poids. Ces briquettes sont présentées sous forme d’unités cubiques, polyédriques ou cylindriques et la dimension … (goudron de houille, pentachlorophénol (ISO), arséniate de cuivre au chrome ou arséniate de cuivre ammoniacal, par exemple). Le classement des bois …

Legal note

… poids. Ces briquettes sont présentées sous forme d’unités cubiques, polyédriques ou cylindriques et la dimension …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… capacité de mémoire de 192°Mo, constitué d'une carte de circuits imprimés sur laquelle sont montés 1°) une mémoire … dont les pistes et les trous de passage sont en cuivre, ainsi que d'une fiche de connexion. Les dimensions …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… d'alimentation contenant 6 transistors, 6 diodes et 4 circuits intégrés, ainsi que 3 résistances et d'autres … des procédés distincts et sont montés sur un cadre en cuivre au plomb, reliés par câbles et moulés dans un bloc de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… optique transparent. Il est également équipé d’une carte de circuit imprimé flexible sur laquelle est monté un circuit … de contrôle capte la distorsion du champ électrostatique, calcule l’emplacement du point de contact et envoie les … du téléphone mobile. L’écran ne possède en soi aucune fonction d’affichage. L'écran est utilisé avec un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… dans un même bloc (sous une enveloppe commune). L'unité est conçue pour être connectée à l'unité extérieure par des fils électriques et des tubes en cuivre à travers lesquels le fluide frigorigène circule. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… : 1957 … 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée, utilisé par les patients atteints d'angine de … coeur. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière plastique transparente qui … suffisante d’ingrédients actifs pour avoir un effet curatif ou prophylactique contre les troubles tels que …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la …

Legal note

… combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De véhicules des n°s 87.01 à 87.05. Voir également les Avis … d'éléments fixés à demeure, tels qu'un réfrigérateur, une cuisinière, un réservoir d'eau fraîche, un générateur …

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