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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.91
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.94
… Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.50
… Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
Explanatory notes
… citer : 1) Les alliages cobalt‑chrome‑tungstène, souvent additionnés de faibles quantités d'autres éléments et connus … utilisés soit pour leur faible coefficient de dilatation, soit pour leurs propriétés magnétiques. 3) …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). 2508.10 - Bentonite 2508.30 ‑ Argiles … du n ° 25.07 , constituées par des roches ou terres sédimentaires complexes à base silico‑alumineuse, dont les … des draps, etc. 3) L' andalousite , la cyanite (ou disthène) et la sillimanite , silicates d'aluminium naturels …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
Explanatory notes
… raboteuse‑fraise. Cette opération permet d'obtenir des dimensions extrêmement précises et un aspect de surface … cette opération), poncés ou assemblés en bout, par jointure digitale, par exemple. Les bois de la présente position ne … ni appointés ni travaillés aux extrémités, sous réserve des dispositions des Considérations générales du présent …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de …
Explanatory notes
… 38.26 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de … de minéraux bitumineux mais peut être mélangé avec d’autres distillats obtenus à partir de pétrole ou de minéraux …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3 > 3812.31
… Mélanges d'oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ) …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1
… Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants …