… pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. 8403.10 - Chaudières 8403.90 - Parties La présente position … ou vases d'expansion (ou de dilatation) ( n°s 73.09, 73.10 ou 84.79 ). c) Les brûleurs pour l'alimentation des …
… 76.08 ‑ Tubes et tuyaux en aluminium . 7608.10 ‑ En aluminium non allié 7608.20 ‑ En alliages … propre, par exemple certains éléments de construction ( n° 76.10 ), certains organes et parties de machines ou …
… creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés (+). 7228.10 ‑ Barres en aciers à coupe rapide 7228.20 ‑ Barres en … sous‑positions. N° 7228.50 Voir la Note explicative des n°s 7215.10 et 7215.50. …
… et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. 0601.10 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, … du Chapitre 7 et les rhizomes de gingembre ( n° 09.10 ). Les plants, plantes et racines de chicorée relèvent …
… ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (+) . 0402.10 ‑ En poudre, en granulés ou sous d'autres formes … ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0402.10, 0402.21 et 0402.29 Ces sous‑positions ne couvrent pas le …
… clavecins et autres instruments à cordes à clavier (+). 9201.10 ‑ Pianos droits 9201.20 ‑ Pianos à queue 9201.90 ‑ Autres … . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 9201.10 et 9201.20 Ces sous‑positions comprennent également les …
… ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d’élastomères … n° 58.07 . c) Les étoffes de bonneterie brodées du n° 58.10 . d) Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, …
… thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7612.10 ‑ Etuis tubulaires souples 7612.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.10 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont …
… même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1507.10 ‑ Huile brute, même dégommée 1507.90 ‑ Autres … . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1507.10 Les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, …
… ou d’huiles obtenues à partir de minéraux bitumineux ( n° 27.10) . b) Les produits dérivés d’huiles végétales qui ont … de chaînes d’hydrocarbures aliphatiques ( n° 27.10) . …
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