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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22

Classification opinions

… de renforcer la puissance ainsi que le couple du moteur, respectivement à hauteur de 10 kW et d’un couple de 160 Nm. … le véhicule se déplace en roue libre. Ce véhicule ne dispose pas d’un mode de conduite uniquement électrique. Ce …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… b) de la Note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce ( * ).       B) Ne relèvent du n° 71.16 que les …

Legal note

… b) de la Note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce ( * ).       B) Ne relèvent du n° 71.16 que les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.39

Classification opinions

… une génératrice électrique à courant alternatif (CA) et un dispositif de raccordement, présentés ensemble, mais … de chaque machine devant être couplés ensemble par le dispositif de raccordement. La turbine à vapeur et la …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24

Classification opinions

… qui se déroule dans le film, dans le but de fournir aux spectateurs l'illusion de participer dynamiquement aux …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… carton Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le …          ij)      les articles du Chapitre 46 (ouvrages de sparterie ou de vannerie);          k)      les fils de … p)      les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          q)      les articles du …

Legal note

… Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le …          ij)      les articles du Chapitre 46 (ouvrages de sparterie ou de vannerie);          k)      les fils de … p)      les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          q)      les articles du …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… 1. Dispositifs de fixation antivibrations composés : 1°) d'un … leur partie supérieure, une encoche destinée à servir de dispositif d'arrêt ; 4°) d'une clavette destinée à être …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… que la pellicule d’oxyde et les couches décarbonées et pour respecter les tolérances dimensionnelles et de forme … ou les deux) en ébauches présentant des dimensions spécifiques répondant aux exigences du consommateur final.  …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… coccidiose, chez les poulets à rôtir, provoquée par Eimeria spp. La préparation se présente sous forme de poudre fluide … coccidiose, chez les poulets à rôtir, provoquée par Eimeria spp. La préparation se présente sous forme de poudre de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00

Classification opinions

… de la RGI 1. Adoption : 2017 … 3. Liquide clair et transparent composé de white spirit (57 %), de décahydronaphthalène (DHN 35 %), d’alcool …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… doit être raccordé à l'aide de tubes à un appareil spécial (un rein artificiel, par exemple) qui permet au sang … toile filtrante en polyester placée dans une enveloppe transparente. Cet appareil est utilisé pour éliminer du sang …

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