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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5
… Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.40
… Autres moteurs à courant alternatif, monophasés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545 > 8545.1 > 8545.11
… Des types utilisés pour fours …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.3 > 8516.32
… Autres appareils pour la coiffure …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2 > 7208.27
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.39
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.54
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.1 > 7219.14
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.24
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.1 > 4805.11
… Papier mi-chimique pour cannelure …