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Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.99

Classification opinions

… à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée lors du resserrement des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… Application de la Note 2 a) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et 8418.99/1. Adoption : 1968 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10

Classification opinions

… ensuite vers le moteur. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8431.49/2. Adoption : 2014 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… l'oculaire et l'objectif) : 110 mm au minimum. Voir également l'Avis 9503.00/6. Adoption : 1970 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20

Classification opinions

… minérale, composés d'huile minérale dans une proportion égale ou supérieure à 70 %, de particules de graphite dans …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.11

Classification opinions

… de charge), utilisées après fusion pour l'impression en négatif, à l'aide d'une machine à cylindres de type …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.19

Classification opinions

… de charge), utilisées après fusion pour l'impression en négatif, à l'aide d'une machine à cylindres de type …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20

Classification opinions

… suspension pour la confection des dossiers et des fonds de sièges, la literie, etc. Adoption : 1965 … 2. Assemblages de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.80

Classification opinions

… recouvrir de terre les silos de pommes de terre ou d'autres végétaux, composée d'un bâti pourvu d'un système permettant …

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