Système harmonisé

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689 résultats pour "-Cit"

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… à l'instruction et à l'entraînement des pilotes, on peut citer : 1)   Les simulateurs de vol actionnés …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… du mouvement. Parmi ces instruments, il y a lieu de citer les montres‑bracelets, les montres de poche, les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… etc.) pour des usages généraux, et parmi lesquels on peut citer : les flacons spéciaux (flacons-laveurs, à …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

… position conformément à la Note 5 de la Section XV, on peut citer : 1)    L'alliage fritté tungstène‑cuivre, utilisé, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905

Explanatory notes

… stationnaires lorsqu'ils assurent leur fonction, on peut citer : les bateaux‑phares, les bateaux‑foreurs, les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… fibres textiles libériennes de la présente position on peut citer : 1)     Le jute vrai ( true jute ) dont les deux …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Explanatory notes

… en amiante relevant de la présente position, on peut citer les cordonnets, les cordes, les tresses, les …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… la Note 3 du présent Chapitre. Parmi ces produits, on peut citer notamment : Les produits contenant du tabac ou du …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

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