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850 résultats pour "11"

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… thionique (acides thioniques ou polythioniques) ( n° 28.11 ). c)     Les chlorures de thionyle ou de sulfuryle ( …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

58.11 ‑ Produits textiles matelassés en pièces, constitués …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… ouvrages en luffa.               - En matières végétales : 4602.11 - - En bambou 4602.12 - - En rotin 4602.19 - - Autres …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… en prime par certains détaillants à leur clientèle ( n° 49.11 ). …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… pour compteurs) ( n° 42.05 ) ou en matières textiles ( n° 59.11 ).         c)      Les parties et fournitures d'emploi …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… par exemple ( n° 78.01 ), et les baguettes enrobées ( n° 83.11 )). On y range aussi les tubes et tuyaux définis à la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… Les récipients destinés à contenir ces gaz relèvent du n° 73.11 , quelle que soit leur capacité. Les récipients munis de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

…               - A moteur électrique incorporé : 8508.11 - - D’une puissance n’excédant pas 1.500 W et dont …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… exclus de cette position : a)    Les déchets de crins ( n° 05.11 ). b)    Les ouates ( n°s 30.05 ou 56.01 ). c)    Les …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… et déchets similaires de cuirs et peaux bruts ( n° 05.11 ). …

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