Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… thionique (acides thioniques ou polythioniques) ( n° 28.11 ). c)     Les chlorures de thionyle ou de sulfuryle ( …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Explanatory notes

…               - Dérivés seulement halogénés et leurs sels : 2908.11 - - Pentachlorophénol (ISO) 2908.19 - - Autres …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

…               - A moteur électrique incorporé : 8508.11 - - D’une puissance n’excédant pas 1.500 W et dont …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… pour compteurs) ( n° 42.05 ) ou en matières textiles ( n° 59.11 ).         c)      Les parties et fournitures d'emploi …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… - En matières textiles synthétiques ou artificielles : 5608.11 ‑ ‑ Filets confectionnés pour la pêche 5608.19 ‑ ‑ …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… C―X est une liaison carbone-carbone sont donc exclues ( n° 39.11 ). Les polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… sous formes primaires.               - Polystyrène : 3903.11 - - Expansible 3903.19 - - Autres 3903.20 - …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… et déchets similaires de cuirs et peaux bruts ( n° 05.11 ). …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… n° 59.02 . e)    Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… exclus de cette position : a)    Les déchets de crins ( n° 05.11 ). b)    Les ouates ( n°s 30.05 ou 56.01 ). c)    Les …

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