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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549
Déchets et débris électriques et électroniques.
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2
Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3
Autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.12
Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.13
Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.14
En vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure