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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.2 > 0308.21
… Vivants, frais ou réfrigérés …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103 > 7103.9 > 7103.91
… Rubis, saphirs et émeraudes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.91
… Radiateurs et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.80
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015 > 9015.80
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.80
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8
… Autres instruments et appareils …