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Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… sont montés sur pontons ou autres engins flottants, munis ou non d’une machine de propulsion. APPAREILS A FONCTIONS MULTIPLES De nombreuses machines sont conçues pour accomplir … 2)   Les machines à percussion , comportant un balancier, mû par un excentrique, qui, alternativement, soulève et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Explanatory notes

… sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se … diverses machines spéciales telles que les scies à rubans multiples pour la fabrication des lames, frises, planches, … utilisés simultanément ou consécutivement (les perceuses multibroches et les machines à fraiser multibroches, par …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… en eau de 16 % en poids. Le beurre ne doit pas contenir d'émulsifiants additionnés, mais peut contenir du chlorure de … comprend les pâtes à tartiner laitières, à savoir les émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… aux appareils ayant une fonction propre, sont applicables mutatis mutandis aux machines et aux appareils de la … ozonisation des locaux). 14)  Les modules électroniques musicaux destinés à être incorporés dans divers articles … d'une pile de mercure, comportent des programmes fixes de musique. 15)  Les électrificateurs de clôtures . 16)  Les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418

Explanatory notes

… - - Autres, p our sols mosaïques 4418.75 - - Autres, multicouches 4418.79 - - Autres               - Bois … d'assemblage du même genre. Ils peuvent aussi être munis de leurs ferrures (gonds, charnières, serrures, … être fixés (cloués, etc.) ou suspendus au plafond ou aux murs ( n °  94.03 ). c)     Les constructions préfabriquées …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… alors comme roues de direction. Les semi‑remorques sont munies d'un seul train de roues, la partie avant du véhicule … 2) Les remorques autochargeuses à usages agricoles munies de dispositifs automatiques de chargement et … mais conçues pour être transportées sur des wagons spéciaux munis de rails de guidage.       h)   Les remorques …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… contre les projectiles (blindage, cloisons étanches multiples, notamment) ou les engins immergés (protection … aménagées pour le transport et l'utilisation en mer des munitions.         b)   Certains bâtiments spécialement … forme généralement fuselée et des dispositifs dont ils sont munis (dispositifs de stabilisation, de remorquage, par …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

Explanatory notes

… pas impressionnés et sont généralement recouverts d'une émulsion photographique sensibilisée . Ils peuvent être en … ( n° 37.03 ). La plaque ou la feuille servant de support à l'émulsion est, en général, en verre, acétate de cellulose, …