WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques …
Classification opinions
… liquides et à les maintenir à une température constante, constitué par un thermoplongeur électrique commandé par un thermostat et comportant, en … électrique. Adoption : 1964 … 2. Chauffe-eau mixte à usage domestique, qui peut fonctionner à l’énergie solaire ou à …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21
… Plaques, feuilles et bandes …
Classification opinions
… de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles fines en caoutchouc non alvéolaire …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30
Classification opinions
… arrivant jusqu'à la ceinture, comportant des manches longues raglan et une encolure ronde moulante sans … Ce vêtement comporte des coudières de protection minimale cousues sur les manches et des bords-côtes rapportés à … Vêtement pour femme à manches courtes, en bonneterie (100 % acrylique), à col roulé, sans ouverture. Il comporte en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs … distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à …
Explanatory notes
… ‑ Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; … le chauffage central, c'est‑à‑dire les corps de chauffe constitués habituellement soit par l'assemblage d'éléments … même par de simples caissons en fonte ou en acier, dans lesquels circule l'eau ou la vapeur venant de chaudières. …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33
Classification opinions
… 1. Pantalon pour la pratique du paintball, conçu pour être porté pendant la … une ceinture réglable incorporée, des poches coupées situées sur le côté et des poches plaquées situées sur les jambes. Ce pantalon comporte un …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… la partie supérieure du corps, laissant les épaules nues et descendant juste en dessous de la poitrine. Cet … article, susceptible d'être porté à même le corps en tant que vêtement ou sous-vêtement, présente une partie élastique resserrante d'environ 30 mm à la base et 15 mm à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10
… Tables et machines à dessiner, même automatiques …
Classification opinions
… automatique de traitement de l'information (« processeur graphique »); 2°) une console graphique conversationnelle … comportant un crayon et un pupitre électroniques au moyen desquels des dessins sont tracés sur un écran vidéo et des … introduites dans le « processeur graphique » en même temps qu'elles apparaissent sur l'écran; 3°) une unité de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91
… Plaques, feuilles et bandes …