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Section XI > Chapitre 57 > Position 5702

Explanatory notes

… de trois à cinq étoiles aplaties, aux motifs multicolores, ayant l'apparence de médaillons, la bordure se compose …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… relèvent du n° 28.26 . Les pierres de la présente position ayant le caractère de pierres gemmes relèvent du Chapitre 71 …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Explanatory notes

… Sont également exclus , les produits de l'espèce ayant subi un placage de métaux précieux ( Chapitre 71 ). …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

Explanatory notes

… contenir du cacao. Toutefois, sont exclus les produits ayant le caractère de sucreries ( n° 17.04 ) et les produits …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418

Explanatory notes

… assemblés pour revêtement de sol : 4418.73 - - En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou 4418.74 - - …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… 4)    La minuterie , qui comprend l'ensemble des organes ayant pour fonction de transporter le mouvement de …

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