Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1839 résultats pour "中专学历没有证书编号怎么查询<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>抚州怎么购买华盛顿哥伦比亚特区结婚证-怎么买专业技术资格证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>怎么办假韩国汉城大学文凭毕业证tu"

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y … ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n° 30.06);          b)   les …

Legal note

… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y … ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n° 30.06);          b)   les …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… 0,05 % ou plus de titane              -   0,3 % ou plus de tungstène (wolfram)              -   0,1 % ou plus de … des éléments suivants : aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium.        b)   Aciers non alliés … les profilés soudés, les éléments pour voies ferrées et les tubes, relèvent du Chapitre 73 , ou, le cas échéant, …

Legal note

… 0,05 % ou plus de titane              -   0,3 % ou plus de tungstène (wolfram)              -   0,1 % ou plus de … des éléments suivants : aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium.        b)   Aciers non alliés … au moins deux des trois éléments suivants : molybdène, tungstène et vanadium avec une teneur totale en poids égale …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… du paragraphe a) ci‑dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et … Produits repris au Chapitre28 même dans les cas où ils ne constituent ni des éléments ni des composés de constitution …

Legal note

… du paragraphe a) ci‑dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour … s'applique :         a)  à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par …

Legal note

… suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour … s'applique :         a)  à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la … ou 96.02;      f)      les articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), … à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières …

Legal note

… de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la … ou 96.02;      f)      les articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), … à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (n° 84.36);            2°)   les … une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle … n° 84.22 :            1°)   les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n° 84.52);            2°)   les …

Legal note

… artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (n° 84.36);            2°)   les … une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle … n° 84.22 :            1°)   les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n° 84.52);            2°)   les …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en … ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons … similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du n° 96.03;       r)  les …

Legal note

… (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en … ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons … similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du n° 96.03;       r)  les …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

…          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou …          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans … mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n° 42.03);          …

Legal note

…          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou …          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans … mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n° 42.03);          …

Section VI

Explanatory notes

… et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer … en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires … pas dans le n° 38.27. CONSIDERATIONS GENERALES Note 1. En vertu des dispositions du paragraphe A) de la Note 1, sont …

Legal note

… et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer … en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27);        c)  les produits des … b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et … que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non, relèvent, toutefois du Chapitre 27 . B) …

Legal note

… que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27);        c)  les produits des … b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs