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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… 09.04 - Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , séchés ou broyés ou … ‑ ‑ Broyé ou pulvérisé - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta ; 0904.21 - - Séchés, non … de graines de poivre noir dont on enlève mécaniquement la pellicule extérieure. Le poivre blanc, de couleur jaune …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non …
Explanatory notes
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non … généralement obtenues à la boudineuse. Sont, en particulier, classés ici les profilés pour le rechapage utilisés pour la …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
Explanatory notes
… du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la Note explicative du n° 55.09 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en …
Explanatory notes
… 39.19 ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, en … la présente position se limite aux formes plates adhésives applicables par pression, c'est‑à‑dire qui, à température … est à noter que la présente position couvre également les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1 > 3401.11
… De toilette (y compris ceux à usages médicaux) …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3406 > 3406.00
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6601 > 6601.10
… Parasols de jardin et articles similaires …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7315 > 7315.1
… Chaînes à maillons articulés et leurs parties …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.9 > 7325.91
… Boulets et articles similaires pour broyeurs …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.1 > 7326.11
… Boulets et articles similaires pour broyeurs …