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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y … peaux de métis des Indes), tannées ou en croûte, épilées, mais non autrement préparées (voir les Considérations … une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient de ces derniers par une texture …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à …
Explanatory notes
… 84.47 ‑ Machines et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à … et machines destinés, en partant de mèches et de fils en matières textiles (y compris ceux en tourbe) ou en autres … par le jeu de diminutions et d'augmentations appropriées de mailles (chaussettes, bas, manches de vêtements, bérets …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. …
Explanatory notes
… que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. 8420.10 ‑ Calandres et laminoirs ‑ … 1) Transformation en feuilles du caoutchouc ou d'autres matières plastiques préalablement amenées à l'état pâteux; … (notamment les machines à repasser des laveries, les mangles à brillanter de l'industrie des textiles ou les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. …
Explanatory notes
… Ils sont utilisés dans la préparation de peintures sous‑marines ou des sels de mercure ou comme catalyseurs. 2) … (protochlorure, calomel) (Hg 2 Cl 2 ). Il se présente en masses amorphes, en poudre ou en cristaux blancs, insolubles … le produit obtenu par voie humide est plus brillant mais résiste moins à la lumière. Ce sel est toxique. Le …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non … en toutes matières textiles (même en bonneterie) pour le marquage des vêtements, des chaussures, des coiffures, du linge de maison, des matelas, des jouets ou d'autres articles. Il …Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
… à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. Les échangeurs d'ions de la présente position …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à …
Explanatory notes
… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à … sont le pin, le sapin, l'épicéa, le peuplier et le tremble, mais on utilise aussi des bois plus durs tels que le hêtre, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, … de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le … pour enroulements électriques 8479.82 - - A mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs … Cette position englobe toutes les parties électriques de machines ou appareils, autres que : a) Celles qui sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …