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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Explanatory notes

… a)    Les unités d'alimentation stabilisée ( n° 85.04 ). b)    Les appareils modulateurs-démodulateurs (modems) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… ‑ Moules pour les métaux ou les carbures métalliques : 8480.41 ‑ ‑ Pour le moulage par injection ou par compression 8480.49 ‑ ‑ Autres 8480.50 ‑ Moules pour le verre 8480.60 ‑ …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541

Explanatory notes

… non montés (généralement n°s 38.24 , 71.03 ou 71.04 ). PARTIES Sous réserve des dispositions générales …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… ( n°  85.01 ), des transformateurs électriques ( n°  85.04 ), des électro-aimants, aimants, têtes de levage et …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110

Explanatory notes

… - - Autres               - Iridium, osmium et ruthénium : 7110.41 - - Sous formes brutes ou en poudre 7110.49 - - Autres Tout comme les n°s 71.06 et 71.08 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… protectrices ou autres) et articles similaires ( n° 90.04 ). ij)    Les appareils de photographie médicale ( …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8004

Explanatory notes

… [80. 04 ] …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… 0810.30 ‑ Groseilles à grappes ou à maquereau 0810.40 ‑ Airelles, myrtilles et autres fruits du genre …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… de Nouvelle‑Zélande) et arroches (épinards géants) 0710.40 ‑ Maïs doux 0710.80 ‑ Autres légumes 0710.90 ‑ …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… ‑ Autres vêtements, des types visés dans le n° 62.02 6210.40 ‑ Autres vêtements pour hommes ou garçonnets 6210.50 …