Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué(+). 4203.10 ‑ Vêtements ‑ Gants, … pratique de sports 4203.29 ‑ ‑ Autres 4203.30 ‑ Ceintures, ceinturons et baudriers 4203.40 ‑ Autres accessoires du … garnis de pelleteries naturelles ou factices, sont compris dans la présente position. A l'exception de ces gants, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes …
Explanatory notes
… 96.18 ‑ Mannequins et articles similaires automates et scènes … de papier mâché, de plâtre, de matières plastiques, etc. Certains sont cependant faits de matières à tresser, telles … ou de parties de celui‑ci (tête, tronc, jambes, bras, mains), principalement utilisées pour la présentation des …Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à …
Explanatory notes
… 07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation . 0711.20 ‑ Olives 0711.40 ‑ Concombres et cornichons - Champignons et truffes : 0711.51 … subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
… Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. …
Explanatory notes
… 97.06 ‑ Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d’âge. 9706.10 ‑ Ayant plus de 250 ans d’âge 9706.90 ‑ … de 100 ans d’âge, pour autant qu ’ils ne soient pas repris dans les n°s 97.01 à 97.05 . L’intérêt de ces articles … par là‑même généralement, dans leur rareté. Leur nombre est considérable. Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, …Section I > Chapitre 4 > Position 0407
… Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. …
Explanatory notes
… 04.07 ‑ Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. ‑ Œufs fertilisés destinés … de tous les oiseaux. Elle comprend également les œufs conservés ou cuits, en coquilles. …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
Explanatory notes
… de réglisse, de l'extrait de bois de Panama ou des produits tensioactifs destinés à produire une mousse isolante. Ces … conçus pour être incorporés tels quels, comme recharges, dans des appareils extincteurs ‑ que ces récipients … (mélangés ou non) et qui sont utilisés en l'état, sans devoir être incorporés dans des appareils extincteurs. …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à …
Explanatory notes
… 08.12 ‑ Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à … subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation ( fruits ‑ …Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …