Explanatory notes
… et fourrures; pelleteries factices Notes. 1.‑ Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme … Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑ Le présent Chapitre ne … le cas); b) les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre …Legal note
… Notes. 1.‑ Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme … Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑ Le présent Chapitre ne … le cas); b) les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre …
