Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.90
… Parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024 > 9024.90
… Parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025 > 9025.90
… Parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.90
… Parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.90
… Parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.90
… Parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.90
… Parties et accessoires …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …
Explanatory notes
… similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. Les tuyaux pour pompes et … spirale de fil métallique). Ils sont compris ici qu'ils soient de longueur indéterminée ou qu'ils se présentent sous … dans l'ensemble de l'article. Les tubes et tuyaux à paroi en caoutchouc vulcanisé renforcés d'une armature …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou …
Explanatory notes
… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou … sont perceptibles à l'oeil nu, étant entendu qu'il ne doit pas être tenu compte, pour l'application de cette … ou de substances ayant simplement pour effet de les rendre infroissables, antimites, irrétrécissables ou imperméables …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non …