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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… 6°) une alarme sonore; 7°) un circuit intégré activant un avertissement vocal lorsque la batterie doit être rechargée; 8°) une batterie rechargeable incorporée avec chargeur pouvant être branché sur 220 VCA ou sur …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30

Classification opinions

… Il est constitué de trois éléments principaux : un tube avec écran fluorographique (radiographique), une lentille … d'entraînement de la bande 2 Lentille d'objectif 3 Tube avec écran fluorographique (radiographique) …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… 1. Siège avec bâti en bois et muni d'accoudoirs en aluminium brossé, … commande latéral et de prises d'entrée/sortie, utilisable avec des consoles ou machines de jeu vidéo, des récepteurs …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la fécondation) et ne contiennent que des grains de … développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.80/1, 2005.80/2 et 2005.99/2. Adoption : 2021 …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la fécondation) et ne contiennent que des grains de … développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 2005.80/2 et 2005.99/2 Adoption : 2021 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… par deux feuilles de papier crêpé imprégné d'asphalte, avec intercalation d'une feuille mince d'aluminium. Adoption … une mince couche de matière bitumineuse. Voir également les Avis 6807.90/1 et 6807.90/2. Adoption : 1971 …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique … l'alimentation des animaux, soit isolément, soit en mélange avec d'autres matières, bien que certains soient propres à …

Legal note

… Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… Section XVI) et 6. Adoption : 2014 1 Canal d'alimentation avec tablier de coupe 2 Plate-forme de conduite avec cabine 3 Trémie à grains 4 Séparation 5 Nettoyage 6 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un … destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un … destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …