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Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… se laver les cheveux avec un shampooing doux facilitant le décrochage des lentes mortes. Application des RGI 1 et 6. …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… est un dispositif électronique jetable prérempli qui crée, sans combustion, de la vapeur à aspirer par la bouche …

Section XI

Explanatory notes

… a)   les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les …                       1°) en écheveaux à dévidage croisé; ou                       2°) sur support ou sous …

Legal note

… a)   les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les …                       1°) en écheveaux à dévidage croisé; ou                       2°) sur support ou sous …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires …

Legal note

… ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… Avant consommation, le plat doit être réchauffé au four à micro-ondes dans son emballage en carton. Le poids net total …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… la minoterie (n° 84.37);            3°)   les diffuseurs de sucrerie (n° 84.38);            4°)   les machines et … n° 84.24 :            1°)   les machines à imprimer à jet d’encre (n° 84.43);            2°)   les machines à découper … pour la minoterie (n°  84.37 ). 3)    Les diffuseurs de sucrerie (n°  84.38 ). 4)    Les machines et appareils …

Legal note

… la minoterie (n° 84.37);            3°)   les diffuseurs de sucrerie (n° 84.38);            4°)   les machines et … n° 84.24 :            1°)   les machines à imprimer à jet d’encre (n° 84.43);            2°)   les machines à découper …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation … procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, … les pierres gemmes (n°s  71.02 ou 71.03 );        h)   les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de …

Legal note

… concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation … procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, … les pierres gemmes (n°s  71.02 ou 71.03 );        h)   les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… métalliques dans les lignes de revêtement de bobines en créant un revêtement organique, dont l’épaisseur est …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… aux coudes, aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, … des sports du Chapitre 65;        h)    les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (n° 66.02), …

Legal note

… aux coudes, aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, … des sports du Chapitre 65;        h)    les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (n° 66.02), …

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