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Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11

Classification opinions

… dans le n° 69.12. Application des RGI 1 et 6 Voir également l'Avis 6912.00/1 Adoption : 2013 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91

Classification opinions

… en étoffe de bonneterie (peluche) de forme carrée d'environ un mètre de côté, galonné par couture d'une tresse …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10

Classification opinions

… vers le moteur. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8431.49/2. Adoption : 2014 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… et l'objectif) : 110 mm au minimum. Voir également l'Avis 9503.00/6. Adoption : 1970 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… à équiper. Application de la Note 2 b) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et 8505.19/1. Adoption : 1968 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… au moins 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l'Avis Ch. 27/1. Adoption : 1969 + 1974 (*) Ce pourcentage …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70

Classification opinions

… « Roller shoes » consistant en chaussures couvrant la cheville, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures … en caoutchouc, comportant deux roulettes escamotables inamovibles, ajustées dans des cavités spécialement aménagées à cet effet dans la semelle …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10

Classification opinions

… indéterminée ou coupées de longueur. Voir également l'Avis 5910.00/1. Adoption : 1963 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… monté. (régime de l'article monté). Voir également l'Avis 7308.90/2. Adoption : 1962 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… 1. Dispositifs antivibrations constitués par un anneau épais en caoutchouc … être insérés. Application de la Note 1 a) de la Section XVI. Voir également les Avis 7318.29/1 et 8487.90/5. Adoption : 1966 …

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