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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, … légers que l'air, quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (militaire, sportif, scientifique, publicitaire, … Certains ballons‑sondes pèsent jusqu'à 4.500 g, mais leur poids habituel varie de 350 à 1.500 g. 2) Les …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
Explanatory notes
… diffèrent, en outre, des navires de commerce par une rapidité et une mobilité généralement supérieures, par …Section XXI > Chapitre 97
Explanatory notes
… ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑ On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du … visés dans la présente Note suivent leur régime propre. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : A) …Legal note
… ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑ On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du … peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art …
Explanatory notes
… à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art … vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, pleins ou évidés, bâtonnets ou sous des formes similaires. Présentées … pour l'art dentaire contenant généralement plus de 2 % en poids d'additifs. Ces additifs peuvent être notamment le …Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou …
Explanatory notes
… 72.05 ‑ Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou … métal (fonte brute, fonte spiegel, fer ou acier) à l'état liquide dans de l'eau froide ou dans un jet de vapeur. Les grenailles angulaires …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées …