Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en …
Explanatory notes
… ‑ Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. …
Explanatory notes
… cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, d'une largeur excédant … - Autres Cette position couvre les surfaces sensibles non impressionnées dont le support de l'émulsion est en papier, … comme des plaques ou des pellicules photographiques ordinaires. 3) Soit pour la production de calques …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …
Explanatory notes
… 49.04 ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend la musique, manuscrite ou imprimée, de … ou non, et sans qu'il soit tenu compte du système de notation employé : clés, symboles, notations chiffrées, …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
Explanatory notes
… ‑ Broyés ou pulvérisés La stéatite naturelle et le talc sont des substances minérales riches en silicate de … compacte et massive que le talc. Le talc a une structure lamellaire, et il est plus tendre et plus onctueux au toucher. La stéatite naturelle relevant de la présente position peut être façonnée ou transformée de la même …Section II > Chapitre 10 > Position 1007
… Sorgho à grains. …
Explanatory notes
… (+). 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres La présente position ne couvre que les variétés de sorgho connues comme étant des sorghos à grains dont les grains peuvent être utilisés comme céréales …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés …
Explanatory notes
… les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés … le fumage. ‑ Bêches-de-mer ( Stichopus japonicus , Holothuroidea ) : 0308.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0308.12 ‑ ‑ Congelées 0308.19 ‑ ‑ …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
Explanatory notes
… ou de direction, des essieux (avec ou sans roues), montés sur le cadre du châssis ou sur l'ossature non carrossée des ensembles châssis‑carrosseries (structure monocoque) des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7325
… Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.25 ‑ Autres ouvrages moules en fonte, fer ou acier. 7325.10 ‑ En fonte non malléable ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour broyeurs 7325.99 ‑ ‑ Autres Dans cette …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. …