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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4405
… Laine (paille) de bois; farine de bois. …
Explanatory notes
… 44.05 ‑ Laine (paille) de bois; farine de bois. La laine de bois , appelée … des copeaux repris au n ° 44.01 . Elle est obtenue à partir de rondins de bois tendre (peuplier, résineux, etc.), … grossières ou en nappes disposées entre deux couches de papier. Elle sert surtout à l'emballage, au rembourrage ou à …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des …
Classification opinions
… 1. Préparation de suite présentée sous forme de poudre, … bas âge. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 … 2. Préparation de suite présentée sous forme de poudre, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113
… Bracelets de montres et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.13 ‑ Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux précieux ou en plaqués ou … classement. Relèvent également de la présente position les parties de bracelets de montres, reconnaissables comme …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de …
Explanatory notes
… cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de … et de routage 8517.69 - - Autres - Parties : 8517.71 - - Antennes et réflecteurs d’antennes de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507
… Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 35.07 - Enzymes, enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. 3507.10 - … b) Leur activité biologique en tant qu'amylases, lipases, protéases, par exemple. * * * La présente position … . Ces concentrats sont généralement obtenus à partir d'extraits aqueux ou au moyen de solvants, d'organes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
… Machines à traire et machines et appareils de laiterie. …
Explanatory notes
… 84.34 ‑ Machines à traire et machines et appareils de laiterie. 8434.10 - Machines à traire 8434.20 - Machines et appareils de laiterie 8434.90 - Parties Outre les machines pour la traite méca n ique, cette …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… 63.07 ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. 6307.10 ‑ Serpillières ou wassingues, … les articles confectionnés en tout textile, qui ne sont pas repris dans des positions plus spécifiques de la Section … d'autres Chapitres de la Nomenclature. Elle comprend en particulier : 1) Les serpillières ou wassingues, les …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 86.07 ‑ Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. … destinées aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII. Parmi ces …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …
Explanatory notes
… barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en … et de sucre ou d'autres édulcorants; la pâte de cacao est parfois remplacée par un mélange de poudre de cacao et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. …