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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… 1. Un assemblage de deux dispositifs électriques de commutation à positions multiples aménagés des deux côtés … de nombreux appareils comportant un dispositif d'affichage, comme par exemple les distributeurs automatiques de billets …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… 1. Borogluconate de calcium du commerce (mélange de gluconate de calcium et d'acide borique … excipients. Selon l’étiquette, l’utilisation du produit est recommandée pour traiter l’agitation (deux à quatre dragées … contre les troubles tels que l’insomnie ou le manque de sommeil. Il est conditionné pour la vente au détail dans un …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… permettant de créer un effet bouillonnant et comportant, notamment, une pompe pour la projection de jets d'eau ou … corps ou de certaines régions du corps; 3°) un coffret de commande électronique; 4°) un système de chauffage … mécanisme de massage est réglable à distance à l'aide d'une commande électrique. La durée, la zone et la vitesse de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59

Classification opinions

… de 7 pouces (18 cm) combinés avec des touches de commande, des témoins lumineux, des connecteurs d’entrée/de … ne diffuse pas de vidéos, le produit peut être utilisé comme un miroir. Moyennant la connectivité Bluetooth®, le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… 1. Appareillages, dits de « graissage centralisé », à commande manuelle ou automatique, pour la lubrification des … sous l'action de bromure de méthyle ou d'acide cyanhydrique notamment. Adoption : 1961 … 3. Machines automotrices pour … souples, et comportant, en outre, un dispositif de commande mécanique ou électrique, destinés à être montés …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :        a)  les mélanges entre eux de produits … comme condiments en raison de leur saveur particulière et communément désignés sous le nom d' épices . Les produits du … visés dans chacune de ces positions. Tel est le cas, notamment, des épices et des mélanges d'épices additionnés : …

Legal note

… entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… destinés à la confection de sous-vêtements féminins notamment. Adoption : 1967 … 3. Housse de protection … muni d'une couture ourlée élastique. Ce produit se présente comme une enveloppe souple qui peut être mise sur des … principal peut être refermé et l'article peut être porté comme un sac à dos. Application des RGI 1 (Note 7 f) de la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10

Classification opinions

… 1. Bandes d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe de câbles en acier au carbone …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91

Classification opinions

… 1. Bandes d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe de câbles en acier au carbone …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90

Classification opinions

… 1. Produits dénommés « mélasses high-test », obtenus par hydrolyse et … du jus de canne à sucre brut, utilisés principalement comme milieu nourricier pour les micro-organismes, dans la …