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Système harmonisé
Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …
Explanatory notes
… Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑ … végétaux du Chapitre 14; d) l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et autres produits … des n°s 30.05 ou 30.06; les fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage …Legal note
… déchets de crins (n° 05.11); b) les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, … végétaux du Chapitre 14; d) l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et autres produits … des n°s 30.05 ou 30.06; les fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le … de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. …
Explanatory notes
… de lait (C 12 H 22 O 11 ), qui se trouve dans le lait et est tiré industriellement du lactosérum. Cette position … range toutefois dans cette position que les produits de l'espèce dont la teneur en sucres réducteurs, exprimée en …Section VII > Chapitre 39
… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… du n° 34.02; g) les gommes fondues et les gommes esters (n° 38.06); h) Les additifspréparés pour huiles minérales (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que …Legal note
… du n° 34.02; g) les gommes fondues et les gommes esters (n° 38.06); h) Les additifspréparés pour huiles minérales (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, …
Explanatory notes
… 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, … et dalles de pavement et de revêtement se caractérisent essentiellement par le fait que le rapport de leur épaisseur aux autres dimensions est plus faible que dans les briques de construction …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, …
Explanatory notes
… 85.45 ‑ Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en … prismes à section triangulaire, etc., les électrodes de l'espèce sont conçues pour être montées ou suspendues dans les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique …
Explanatory notes
… végétale ou d'origine animale dont l'utilisation principale est celle de matières colorantes. Ces produits sont … obtenu à partir d'écailles de poisson et consistant essentiellement en guanine et hypoxanthine, sous forme … soluble dans l'eau. Ce produit qui est parfois dénommé « essence d'Orient » ou « essence de perle » est utilisé dans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. …
Explanatory notes
… présente position comprend, sans distinction de type ou de destination, toutes les machines capables d'exécuter des … ( n° 84.75 ). Les calandres et laminoirs se composent essentiellement de deux ou plusieurs rouleaux ou cylindres, … à cylindres pour la minoterie ( n° 84.37 ). e) Les essoreuses à rouleaux, de buanderie ou de blanchisserie ( …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en …
Explanatory notes
… 40.12 ‑ Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour … ou d'être rechapés. Les bandages (pleins ou creux) sont destinés à équiper les roues et roulettes de jouets, de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …
Explanatory notes
… 44.16 ‑ Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs … récipients en bois qui sont du domaine de la tonnellerie, c'est‑à‑dire ceux dont les douves et les fonçures sont …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. …